Vermes

Assemblée de la Bourgeoisie le 5 novembre
Assemblée de la Bourgeoisie le 5 novembre
Les ayants droit au vote en matière bourgeoise sont invités à participer à l'assemblée bourgeoise du mardi 5 novembre 2024 pour traiter de l'ordre du jour suivant : Salutations et souhaits de bienvenue ...
Généralités
Généralités
Présentation La Bourgeoisie de Vermes est propriétaire de 4 loges et pâturages qui sont loués aux agriculteurs du village : Loge et pâturage du Plain-Fayen Loge et pâturage du Droit Loge et pâturage ...
Exploitation des forêts
Exploitation des forêts
La Bourgeoisie a confié l'exploitation et l'entretien de ses forêts au Triage forestier du Val Terbi qui regroupe les communes de Courchapoix, Courroux, Mervelier, Rebeuvelier et Val Terbi, de même que ...
Assemblée bourgeoise
Assemblée bourgeoise
PV Assemblée bourgeoise du 4 février 2019 (PDF, 594 Ko) PV Assemblée bourgeoise du 19 janvier 2016 (PDF, 1.3 Mo) PV Assemblée bourgeoise du 30 juin 2015 (DOC, 1.2 Mo) PV Assemblée bourgeoise du 05 ...