Nivellement des tombes et concessions
05.10.2017
La Commune fera procéder, au printemps 2018, au nivellement des tombes des personnes inhumées en 1998. Les parents ou proches qui désirent prolonger la ...
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Elections - Listes déposées
11.09.2017
MAIRIE ET CONSEIL COMMUNAL
Le maire , Michel Brahier (PDC) est élu tacitement.
Les membres du Conseil communal sont également élus tacitement. Le ...
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Votations : les 3 objets communaux acceptés
24.09.2017
Vous trouverez ci-dessous les résultats des votations communales du 24 septembre Règlement d'organisation et d'administration du SEDE
Electeurs inscrits ...
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Elections communales
28.08.2017
Les élections communales se dérouleront le dimanche 22 octobre 2017 dans toutes les communes du Canton du Jura.
A Val Terbi, les organes suivant seront ...
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Scrutin communal du 24 septembre 2017
10.08.2017
Les ayants droit au vote en matière communale sont convoqués aux urnes le dimanche 24 septembre 2017 afin de se prononcer sur les objets suivants : Le ...
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Dorothée Lovis élue au Conseil communal
19.05.2017
Les électeurs de Montsevelier étaient appelés aux urnes ce jour afin d'élire un-e représentant-e au Conseil communal, en remplacement de Madame Françoise ...
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Votation populaire du 21 mai 2017 - résultats
16.05.2017
Les citoyens de la Commune étaient appelés aux urnes ce jour afin de se prononcer sur deux objets soumis au vote :
- le plan spécial "Biel de Val"
- ...
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Feu de déchets végétaux
23.03.2017
L'incinération des déchets végétaux en plein air, pratique encore régulièrement constatée, se révèle généralement contraire au droit, du fait d'une présence ...
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Qualité de l'eau
18.05.2017
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance sur les denrées alimentaires, des analyses sont régulièrement effectuées dans nos localités concernant la ...
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Dépôt des déclarations d'impôt
20.02.2017
Les contribuables sont invités à remplir et à déposer leur déclaration d'impôt dans le délai légal, qui échoit le 28 février 2017
Il est dans l'intérêt ...
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