Commune mixte de Val Terbi

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Commune mixte de Val Terbi
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News

Inauguration des bâtiments du SEVT

14.07.2017 Inauguration des bâtiments du SEVT

Le premier volet des travaux entrepris par le Syndicat des eaux (SEVT) dans le cadre du projet d'adduction et d'interconnexion des réseaux d'eau potable ...
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Scrutin communal du 24 septembre 2017

10.08.2017 Scrutin communal du 24 septembre 2017

Les ayants droit au vote en matière communale sont convoqués aux urnes le dimanche 24 septembre 2017 afin de se prononcer sur les objets suivants : Le ...
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Bourses d'études

11.08.2017 Bourses d'études

Chaque apprenti ou étudiant a droit à une bourse communale forfaitaire de Fr. 200.- par année de formation, selon les dispositions du règlement communal ...
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Dorothée Lovis élue au Conseil communal

19.05.2017 Dorothée Lovis élue au Conseil communal

Les électeurs de Montsevelier étaient appelés aux urnes ce jour afin d'élire un-e représentant-e au Conseil communal, en remplacement de Madame Françoise ...
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Votation populaire du 21 mai 2017 - résultats

16.05.2017 Votation populaire du 21 mai 2017 - résultats

Les citoyens de la Commune étaient appelés aux urnes ce jour afin de se prononcer sur deux objets soumis au vote : - le plan spécial "Biel de Val" - ...
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Feu de déchets végétaux

23.03.2017 Feu de déchets végétaux

L'incinération des déchets végétaux en plein air, pratique encore régulièrement constatée, se révèle généralement contraire au droit, du fait d'une présence ...
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Qualité de l'eau

18.05.2017 Qualité de l'eau

Conformément aux dispositions de l'Ordonnance sur les denrées alimentaires, des analyses sont régulièrement effectuées dans nos localités concernant la ...
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Délibérations du Conseil communal

25.02.2015 Délibérations du Conseil communal

Prenez connaissance ici des dernières délibérations de l'exécutif communal Le Conseil communal
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Démission au Conseil communal

20.02.2017 Démission au Conseil communal

Le Conseil communal a récemment pris acte de la démission de Madame Françoise Chételat-Jan. En charge du dicastère de l'action sociale, la représentante de ...
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Dépôt des déclarations d'impôt

20.02.2017 Dépôt des déclarations d'impôt

Les contribuables sont invités à remplir et à déposer leur déclaration d'impôt dans le délai légal, qui échoit le 28 février 2017 Il est dans l'intérêt ...
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